Jean-François Valery


De: Valéry (Jean-François, Raymond)
chef des services fiscaux à Caen ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Valery (Jean-François)
à la direction des services fiscaux du Calvados
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-08-31"
JORFTEXT000000405484(source JORF)
nomination
10 Avril 200110/04/2001
De: Valery (Jean-François)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Calvados
Objet:
des fonctions de directeur régional des impôts pour la région Basse-Normandie
par intérim, du 17 juin au
31 août 2000
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000583612(source JORF)
charge
26 Mai 200026/05/2000
De: Valéry (Jean-François)
direction des services fiscaux du Calvados
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000556667(source JORF)
nomination
05 Mai 199805/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.